Le site internet http://micro6.fr/ (le « Site ») est édité par Micro 6, Société par Actions Simplifiée au capital de 152.449,02 euros, dont le siège social est situé :
1 Allée d’Enghien
54600 Villers-les-Nancy
et le numéro unique d’identification est le 349 540 526 RCS Nancy,
Numéro de téléphone : +33 (0) 3 83 44 81 81.
Le directeur de la publication du Site est : Dominique Caclin.
Le Site est hébergé par OVH:
2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
www.ovh.com
+33 (0) 5 22 26 00 86
L’utilisation du site internet est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site de la Société MICRO 6, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.
Ce Site et le traitement de ces données a fait l’objet d’une déclaration régulière auprès de la CNIL sous le n°1105024. Les informations nominatives vous concernant sont destinées à la Société MICRO 6 qui de convention expresse est autorisée à les conserver en mémoire informatique. Conformément à la Loi informatique et Libertés du 06 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès de rectification et d'opposition sur les données vous concernant.
L'exercice du droit d'accès et de rectification prévu par la loi peut être exercé à l'adresse mentionnée ci-dessous ou par courriel à webmaster. Ces informations nominatives ne seront en aucun cas, vendues, cédées ou publiées mais uniquement destinées à un usage interne.
Société MICRO 6 1 Allée d'Enghien - CS 90172 54602 VILLERS LES NANCY CEDEX
Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs du site sont protégés. Tous ces éléments constituent la propriété de MICRO 6 ou, le cas échéant, d'un tiers auprès duquel MICRO 6 a obtenu les autorisations nécessaires.
La Société MICRO 6 est seul propriétaire de ce site et de la base de données qui y est intégrée. Les informations fournies sur ce site, ne peuvent en aucun cas être copiées, reproduites ou distribuées autrement qu'à usage strictement personnel. Les noms de marque et de domaine ont été protégés auprès des organismes agréés ainsi que les logos.
Toutes les marques citées sur ce site appartiennent aux organismes qui les ont déposées et ne sont mentionnées qu’à titre signalétique.
MICRO 6 autorise la création sous réserve d'une demande préalable de liens en surface qui renvoient à la page d'accueil du site ou à toute autre page dans sa globalité. Par contre, le recours à toutes techniques visant à inclure tout ou partie du site dans un site Internet en masquant ne serait-ce que partiellement l'origine exacte de l'information ou pouvant prêter à confusion sur l'origine de l'information, est strictement interdit.
Copyright © 2012, MICRO 6 SARL, 1 Allée d'Enghien - 54600 Villers les Nancy. Tous droits réservés. DIAMM/G, GiHM, GENI, EDOCOD, GENEDOCOD et/ou tout autre produit MICRO 6 mentionné sont soit des marques de MICRO 6 SARL, soit des marques déposées de MICRO 6 SARL.
Les noms de produits, services et sociétés mentionnés sont les marques de leurs propriétaires respectifs.