Mentions légales

MICRO 6, SARL au capital social de 152 449,02 €
Immatriculée 349 540 526 au RCS de Nancy B, dont le siège social est 1 Allée d’Enghien 54600 Villers les Nancy.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 83 349 540 526
Siège administratif : MICRO 6, 1 Allée d’Enghien 54600 Villers les Nancy.
Tel : 03 83 44 81 81.
Directeur de la Publication : Dominique CACLIN, Hébergeur du site : SIVIT


L’utilisation du site internet est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site de la Société MICRO 6, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.


Données à caractère personnel / CNIL

Ce Site et le traitement de ces données a fait l’objet d’une déclaration régulière auprès de la CNIL sous le n°1105024. Les informations nominatives vous concernant sont destinées à la Société MICRO 6 qui de convention expresse est autorisée à les conserver en mémoire informatique. Conformément à la Loi informatique et Libertés du 06 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès de rectification et d'opposition sur les données vous concernant.

L'exercice du droit d'accès et de rectification prévu par la loi peut être exercé à l'adresse mentionnée ci-dessous ou par courriel à webmaster. Ces informations nominatives ne seront en aucun cas, vendues, cédées ou publiées mais uniquement destinées à un usage interne.

Société MICRO 6 1 Allée d'Enghien - CS 90172 54602 VILLERS LES NANCY CEDEX


Droit de reproduction des informations / copyright

Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs du site sont protégés. Tous ces éléments constituent la propriété de MICRO 6 ou, le cas échéant, d'un tiers auprès duquel MICRO 6 a obtenu les autorisations nécessaires.

La Société MICRO 6 est seul propriétaire de ce site et de la base de données qui y est intégrée. Les informations fournies sur ce site, ne peuvent en aucun cas être copiées, reproduites ou distribuées autrement qu'à usage strictement personnel. Les noms de marque et de domaine ont été protégés auprès des organismes agréés ainsi que les logos.


Droits des marques

Toutes les marques citées sur ce site appartiennent aux organismes qui les ont déposées et ne sont mentionnées qu’à titre signalétique.


Création d'hyperliens vers notre site internet

MICRO 6 autorise la création sous réserve d'une demande préalable de liens en surface qui renvoient à la page d'accueil du site ou à toute autre page dans sa globalité. Par contre, le recours à toutes techniques visant à inclure tout ou partie du site dans un site Internet en masquant ne serait-ce que partiellement l'origine exacte de l'information ou pouvant prêter à confusion sur l'origine de l'information, est strictement interdit.


Mentions relatives aux droits d'auteur

Copyright © 2012, MICRO 6 SARL, 1 Allée d'Enghien - 54600 Villers les Nancy. Tous droits réservés. DIAMM/G, GiHM, GENI, EDOCOD, GENEDOCOD et/ou tout autre produit MICRO 6 mentionné sont soit des marques de MICRO 6 SARL, soit des marques déposées de MICRO 6 SARL.

Les noms de produits, services et sociétés mentionnés sont les marques de leurs propriétaires respectifs.

Copyright - Mentions l gales - Interface graphique par Wonka studio pour le site KitGrafik.com ©2017 - SARL MICRO6 - Tous droits r serv s